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IDENTIFICATION ENTREPRISE:

KLEINCLAUSS Pauline
Les Fantaisies De Léonie
Appt 4
121 rue Edmond Rostand
31200 TOULOUSE

Dirigeante : KLEINCLAUSS Pauline

Statut auto-entrepreneur
Siret : 514 349 729 00012
Code APE : 3213Z
Tva non applicable, article 293B du CGI

SITE INTERNET:

Nom de domaine : www.les-fantaisies-de-leonie.fr

Sité hébergé par : 42stores

a - Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses). En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, auprès de Les fantaisies de léonie, d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.
Les données seront conservées par Les fantaisies de Leonie. Le client accepte de recevoir les informations, promotions et autres par email ou courrier. S'il ne le désire pas, il peut en faire la demande à tout moment auprès de Les Fantaisies De Léonie.

Par ailleurs, Les Fantaisies de Léonie s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

b - Limite d'utilisation

Il est interdit de copier, vendre, exploiter, publier, diffuser, reproduire, représenter ou adapter dans le cadre d'un usage public ou privé et quel que soit le but recherché, les contenus du site.

conditions générales

CONDITIONS GENERALES DE VENTE:

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes
spécifiques.

Art.1 : Acceptation des conditions de vente

Toute commande passée par mail, courrier ou téléphone vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente.

Les Fantaisies De Léonie s'engage en tant que commerçante à respecter les obligations dans le cadre de ces conditions générales.

Ces conditions générales sont sucsceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur ce site à la date de la commande.

Art. 2 : Confirmation de commande et conclusion du contrat

La commande sera considérée effective à réception du règlement par chèque bancaire compensable dans une banque française à l'ordre de Pauline KLEINCLAUSS correspondant au montant de la commande et adressé par courrier à l'adresse suivante : 121 rue Edmond Rostand, appt 4, 31200 TOULOUSE
Les produits sont réservés pendant 8 jours. Sans réception du chèque dans ce délai, la commande est considérée comme annulée.

Les Fantaisies De Léonie confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse email que celui-ci aura communiqué.

Art. 3 : Prix

Les prix sont exprimés en euros Hors Taxe (TVA non applicable, conformément à l'article 293B du Code Général des Impôts).

Ils s'entendent frais de livraison non inclus.

Annulation et renvoi

Dans le cadre de la vente à distance, selon l'article L121-16 du Code Français de la Consommation, le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le client doit impérativement à ses frais retourner l'article neuf dans son emballage d'origine.

Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du client.

Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client sera remboursé de la somme versée.

L'attention du client est attirée sur le fait que le droit de rétractation n'est pas applicable aux ventes de produits personnalisés.

Modalités d'expédition et de paiement

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur à la commande.

J'envoie votre commande le jour même ou le lendemain de la réception de votre règlement.

Les frais de port comprennent les frais d'envoi sur le territoire français ainsi que les frais d'emballage.

Pour l'étranger et en cas d'envoi groupé, les frais de port seront précisés au moment de la commande.